Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom commercial : Corniche Gauthier
Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
Exploitant : Hugo Gauthier
SIREN : 915 139 828
SIRET (établissement principal) : 915 139 828 78888
N° de TVA intracommunautaire : FR75 915139828
Adresse de l'atelier : 9 Allée des Glacis – 64100 Bayonne, France
Téléphone : +33 5 37 13 51 34
Email : [email protected]
Directeur de la publication : Hugo Gauthier
2. Hébergeur
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
3. Activité
Corniche Gauthier est une entreprise artisanale spécialisée dans la fabrication et la pose de corniches, moulures, rosaces de plafond et ornements en plâtre et en staff, intervenant à Bayonne et sur l'ensemble de la Côte basque. L'entreprise est immatriculée au Registre des Entreprises et couverte par une assurance garantie décennale conformément aux articles 1792 et suivants du Code civil.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site corniche.click (textes, photographies, illustrations de profils, logo, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive de Hugo Gauthier ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
Corniche Gauthier s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence des tribunaux de Bayonne.
7. Contact
Pour toute question relative à ce site, vous pouvez nous contacter à [email protected] ou par téléphone au 05 37 13 51 34.